Portabilité des données dans le marché de l’investissement : tenue d’une séance de consultation à Calgary.
Cette séance se déroulera en anglais seulement.
Le 18 septembre 2025, joignez-vous au Pôle d’innovation financière des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) à l’occasion de sa deuxième séance de consultation sur la portabilité des données afin de poursuivre le dialogue entamé à Vancouver en mai dernier.
Cette rencontre, qui se tiendra à Calgary, s’inscrit dans la deuxième phase de l’essai mené dans le cadre du Collaboratoire ACVM au sujet de la portabilité et des solutions de connaissance électronique du client. Il sera question des défis et avantages que présente la portabilité des données pour le secteur et de l’environnement d’essai qui pourrait servir à la tester en situation réelle.
Public cible
La séance de consultation est ouverte à tous les intéressés, notamment les sociétés d’investissement et les entreprises du secteur de la technologie de l’information (en particulier les entreprises de technologie financière et les fournisseurs de solutions de connaissance électronique du client), ainsi qu’aux universitaires et aux experts du droit et de la réglementation.
Participation en personne ou en ligne
Le jeudi 18 septembre 2025, de 10 h à 12 h 30 (HR) (de midi à 14 h 30 (HE)).
Les places pour la participation en personne sont limitées.
Le forum lancé par le Pôle ACVM d’innovation financière sur la portabilité des données se veut d’envergure pancanadienne. Nous avons déjà hâte de poursuivre le dialogue à l’occasion de la troisième et dernière séance, qui aura lieu à Montréal (Québec) en novembre 2025.
Résumé de la séance tenue à Vancouver
Organisée par le Pôle ACVM d’innovation financière, cette première rencontre a donné le coup d’envoi à la deuxième phase de l’essai mené dans le cadre du Collaboratoire ACVM au sujet de la portabilité des données. Les discussions ont notamment porté sur les éventuels obstacles réglementaires à l’adoption de solutions de connaissance électronique du client et les moyens que peuvent prendre les ACVM afin de faciliter la collaboration sectorielle à l’égard des normes de portabilité des données.
Visionner l’enregistrement de la séance de Vancouver (en anglais seulement).
Essai de portabilité des données
Le premier thème à l’étude dans le cadre du Collaboratoire est la portabilité des données, en particulier dans le contexte des solutions de connaissance électronique du client. L’objectif est de réunir de l’information sur les sujets suivants :
- la portabilité des données comme moyen d’atténuer le risque pour les investisseurs;
- les préoccupations en matière de protection des renseignements personnels et de sécurité;
- les éventuels obstacles réglementaires au développement de solutions de portabilité des données.
En savoir plus :
- Portabilité des données et connaissance électronique du client : phases 1 et 2
- Document de discussion multilatéral 11-406 des ACVM – Le Pôle d’innovation financière des ACVM présente le Collaboratoire et l’essai de portabilité des données
Pour obtenir de plus amples renseignements, communiquer avec Chelsea Tolppanen et Mohamed Zohiri.
Portabilité des données dans le marché de l’investissement : tenue d’une séance de consultation à Calgary.
Cette séance se déroulera en anglais seulement.
Le 18 septembre 2025, joignez-vous au Pôle d’innovation financière des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) à l’occasion de sa deuxième séance de consultation sur la portabilité des données afin de poursuivre le dialogue entamé à Vancouver en mai dernier.
Cette rencontre, qui se tiendra à Calgary, s’inscrit dans la deuxième phase de l’essai mené dans le cadre du Collaboratoire ACVM au sujet de la portabilité et des solutions de connaissance électronique du client. Il sera question des défis et avantages que présente la portabilité des données pour le secteur et de l’environnement d’essai qui pourrait servir à la tester en situation réelle.
Public cible
La séance de consultation est ouverte à tous les intéressés, notamment les sociétés d’investissement et les entreprises du secteur de la technologie de l’information (en particulier les entreprises de technologie financière et les fournisseurs de solutions de connaissance électronique du client), ainsi qu’aux universitaires et aux experts du droit et de la réglementation.
Participation en personne ou en ligne
Le jeudi 18 septembre 2025, de 10 h à 12 h 30 (HR) (de midi à 14 h 30 (HE)).
Les places pour la participation en personne sont limitées.
Le forum lancé par le Pôle ACVM d’innovation financière sur la portabilité des données se veut d’envergure pancanadienne. Nous avons déjà hâte de poursuivre le dialogue à l’occasion de la troisième et dernière séance, qui aura lieu à Montréal (Québec) en novembre 2025.
Résumé de la séance tenue à Vancouver
Organisée par le Pôle ACVM d’innovation financière, cette première rencontre a donné le coup d’envoi à la deuxième phase de l’essai mené dans le cadre du Collaboratoire ACVM au sujet de la portabilité des données. Les discussions ont notamment porté sur les éventuels obstacles réglementaires à l’adoption de solutions de connaissance électronique du client et les moyens que peuvent prendre les ACVM afin de faciliter la collaboration sectorielle à l’égard des normes de portabilité des données.
Visionner l’enregistrement de la séance de Vancouver (en anglais seulement).
Essai de portabilité des données
Le premier thème à l’étude dans le cadre du Collaboratoire est la portabilité des données, en particulier dans le contexte des solutions de connaissance électronique du client. L’objectif est de réunir de l’information sur les sujets suivants :
- la portabilité des données comme moyen d’atténuer le risque pour les investisseurs;
- les préoccupations en matière de protection des renseignements personnels et de sécurité;
- les éventuels obstacles réglementaires au développement de solutions de portabilité des données.
En savoir plus :
- Portabilité des données et connaissance électronique du client : phases 1 et 2
- Document de discussion multilatéral 11-406 des ACVM – Le Pôle d’innovation financière des ACVM présente le Collaboratoire et l’essai de portabilité des données
Pour obtenir de plus amples renseignements, communiquer avec Chelsea Tolppanen et Mohamed Zohiri.